Les finances en guerre 1914-1918

Appel à propositions

Les Finances.

Un ministère en guerre, un ministère dans la guerre 1914-1918

À l’issue de ces quelques mois de réflexion, nous tenons à vous informer de la suite donnée à notre projet  « Le ministère des Finances 1914-1918. Un ministère en guerre, un ministère dans la guerre ».

Quelle a été la part ou le poids  du ministère des Finances dans la conduite de la guerre ? Comment a été envisagé et réalisé le financement de la guerre ? Quel a été l’impact de la guerre sur le ministère des Finances ? En quoi la guerre a-t-elle été le creuset d’une transformation du ministère des Finances à court ou à moyen terme (organisation, services, personnels, procédures et méthodes, compétences, doctrines, pouvoirs) ? Voilà quelques-unes des questions auxquelles nous souhaiterions répondre par nos travaux.

Afin de créer une dynamique de travail collectif et cumulatif, nous avons opté pour un cycle de quatre journées d’études sur deux ans (automne 2014-printemps 2016), sur quatre thèmes bien distincts :

La première journée sera consacrée à la mobilisation des administrations financières et économiques dans le financement de la guerre.  Elle devrait être répartie selon deux thèmes principaux. D’une part, le choix du recours à l’emprunt qui sera abordé par de nouvelles approches : la décision de l’emprunt, la négociation des emprunts extérieurs, le rôle de certaines institutions financières dans le placement des emprunts, la naissance de la dette flottante moderne, l’émergence d’un nouveau système financier international…D’autre part, en interaction avec le ministère des Finances, la question de la mobilisation des ministères économiques (Commerce, Agriculture, Ravitaillement, Guerre et Armement), ainsi que celle du ministère des Affaires étrangères, autour du blocus, du financement du ravitaillement, des relations financières avec les organisations interalliées, du  rôle de bureaux étrangers (Londres) et du financement des marchés d’armes et de fournitures…La Banque de France consacrant en 2014 un colloque aux politiques monétaires européennes pendant la guerre, la monnaie ne sera pas traitée ici dans ses implications internationale, mais le sujet des monnaies de substitution trouvera sa place dans cette première journée.

La deuxième journée s’intéressera à la place du ministère des Finances dans son environnement politique et parlementaire, ainsi qu’au financement budgétaire de la guerre. Au sein du gouvernement, aux côtés des principaux protagonistes (président du Conseil, Guerre, Armement, Affaires étrangères, Commerce) et face au Parlement, le ministère des Finances a-t-il réussi à s’affirmer politiquement  et à peser dans la conduite de la guerre ? Le questionnement portera aussi sur les bouleversements budgétaires et comptables, sur la répartition du pouvoir budgétaire entre l’exécutif et le Parlement, sur le rôle des commissions financières du Parlement, sur l’effacement ou au contraire les tentatives de renforcement des contrôles administratifs, parlementaire et judiciaire sur la dépense (par exemple, la mise en place d’un contrôle aux armées), sur les innovations affectant l’organisation des services financiers (le réseau des payeurs aux armées).

La troisième journée sera consacrée au débat sur le recours à l’impôt pour le financement de la guerre et à la modernisation de la fiscalité française dans la période. On s’intéressera au rôle du Parlement et à celui des experts, à la mise en place de l’impôt sur le revenu (lois de 1914 et 1917), mais aussi à la création d’un impôt sur les bénéfices de guerre (1916), à la réorganisation des services financiers et à l’acquisition de nouvelles pratiques administratives, à l’impact de ces innovations fiscales sur les entreprises ou sur les contribuables, ainsi qu’aux représentations sociales attachées à ces nouveaux impôts.

La quatrième journée, qui reste encore ouverte, devrait se pencher sur le coût social de la guerre et sur le financement de ce que l’on pourrait considérer comme l’une des premières manifestations de l’État-Providence, notamment le financement de la prise en charge sanitaire et sociale des victimes de la guerre (pécule pour les familles des combattants, pensions pour les veuves et les orphelins de guerre, pensions d’invalidité et des anciens combattants, prise en charge des blessés et des mutilés etc.), ainsi que sur l’impact du conflit sur le ministère des Finances en termes administratifs, organisationnels et sociaux.

            Dans chacune des journées, nous espérons présenter des travaux sur d’autres pays belligérants, comme l’Angleterre ou l’Allemagne. Il reste à trouver des correspondants sur ces thèmes !

Enfin, il y aura vraisemblablement une journée d’études consacrée à l’industrie de guerre et la politique industrielle, qui se situera dans le prolongement de notre cycle. Si le projet vous intéresse, rien ne vous empêche d’y participer aussi.

L’ensemble de ce projet a été approuvé en séance plénière le 17 janvier 2013 par le Comité pour l’histoire économique et financière de la France ; les journées d’étude se dérouleront à Bercy au ministère de l’Économie et des Finances. Les dates des journées d’étude n’ont pas encore été fixées, mais elles devraient se dérouler à l’automne 2014, au printemps et  l’automne 2015 et au printemps 2016.

Nous aimerions maintenant avancer sur le programme et vous serions reconnaissantes de bien vouloir nous préciser votre proposition dans le cadre de l’une ou l’autre de ces journées d’étude[1].

Florence Descamps et Laure Quennouëlle-Corre

Florence Descamps [descampsflorence@gmail.com]


[1] Plusieurs propositions sont possibles !


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