Le Conseil de Brabant

GODDING Philippe

Le Conseil de Brabant sous le règne de Philippe le Bon (1430-1467)

[Bruxelles] : Académie royale de Belgique, 1999, 610 p.

Collection Mémoire de la Classe des Lettres. Collection in 8 ; Tome 19

ISBN 2-8031-0162-9

BR 238

Résumé :

Avant l’avènement de Philippe le Bon, le duc de Brabant rendait occasionnellement la justice, entouré de quelques conseillers. Après 1430, le Conseil de Brabant, institution qui avait connu des ébauches depuis une quinzaine d’années, s’affirme en une structure autonome, à fonction principalement – mais non uniquement – judiciaire. En peu d’années, cette fonction connaît un essor considérable, malgré la méfiance des États de Brabant. Philippe le Bon dut tenir compte de l’importance politique que conservaient ceux-ci, dominés par les villes principales du duché, et le Conseil de Brabant présenta de ce fait sous son règne un caractère atypique par rapport aux conseils de justice de principautés voisines, telles que la Flandre et la Hollande. En effet, le duc ne réussit pas à introduire en Brabant la fonction de procureur général, lequel devait être un agent essentiel du pouvoir ducal, le Conseil ne put imposer une compétence en degré d’appel, et les juristes universitaires restèrent en minorité jusqu’en 1463 dans un Conseil composé surtout de représentants de la petite noblesse issus du patriciat des chef-villes. En outre, le succès de la juridiction du Conseil était spontané et dû aux avantages qu’elle présentait pour les plaideurs ; le Conseil, quant à lui, veilla à respecter la compétence propre des juridictions traditionnelles. Il sut néanmoins réduire les abus auxquels donnait lieu la position dominante des villes.
Outre l’activité judiciaire du Conseil, l’ouvrage souligne son rôle dans la poltique intérieur du duché, ainsi que du point de vue législatif, administratif et diplomatique. Une dernière partie concerne l’introduction au Conseil de la procédure romano-canonique, dont les traits essentiels se retrouvent dans la procédure civile observée de nos jours. En évoquant l’objet de multiples procès et les parties qu’ils mettent aux prises, l’étude fait ressortir l’intérêt des sources relatives aux activités judiciaires du Conseil pour l’histoire du duché de Brabant à l’époque.

Philippe Godding est né à Ekeren (prov. d’Anvers) le 10 janvier 1926. Il a obtenu à l’Université libre de Bruxelles la licence en philosophie et lettres (histoire) et le doctorat en droit en 1950, le titre d’agrégé de l’enseignement supérieur en histoire du droit en 1961 ; sa thèse portait sur Le droit foncier à Bruxelles au moyen âge. Avocat au barreau de Bruxelles, puis magistrat de 1953 à 1967, il a enseigné depuis lors aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles et à l’Université catholique de Louvain. Il est professeur émérite à cette université, où son enseignement portait notamment sur l’histoire du droit, la critique historique et l’histoire des institutions du moyen âge. Membre de l’Académie royale de Belgique, il a publié, dans les Mémoires de la Classe des Lettres, Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du 12e au 18e siècle (1987, réimp. 1991). Il est docteur honoris causa de l’Université d’Anvers.

Axe de recherches :

  • Équipe 3 – Du local aux empires

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