Une police d’occupation ?

RENGLET Antoine

Une police d’occupation ? Les comités de surveillance du Brabant sous la second occupation française (1794-1795)

Bruxelles : Archives générales du Royaume, 2011, 185 p.

Collection Miscellanea archivistia studia ; 200

ISBN 978-90-5746-362-4

Résumé :

Certaines institutions sentent le soufre. Il en est des comités de surveillance, mis en place lors de la deuxième occupation des Pays-Bas autrichiens par les autorités françaises en septembre 1794. Sur le modèle des comités établis sous la Terreur, des comités de citoyens devaient surveiller l’application de la législation française d’exception, en dénonçant aux autorités les malveillants.
Traditionnellement décriés comme une police politique dans un régime d’occupation, ces comités sont en réalités mal connus. Grâce à une enquête serrée dans plusieurs dépôts d’archives, l’auteur a retrouvé une partie des papiers de ces comités, dispersés lors de leurs suppressions. Ces papiers permettent de retracer l’histoire de ces comités de la fondation à la dissolution. Ainsi analysés, ils éclairent leur composition socioprofessionnelle, leurs activités administratives et policière, les relations entre comités, leurs finances, les conflits avec d’autres instances militaires, judiciaires et administratives.
L’ouvrage montre combien ces comités sont encadrés voire “surveillés” par les autorités françaises, limités dans leurs interventions à la législation sur les prix maximum  et les assignats et parfois méprisés par les autorités judiciaires et surtout militaires. L’auteur confirme combien pour une partie des populations locales, ces comités furent perçus comme une police politique, traquant les opinions dans les lieux publics et s’immisçant dans les pratiques commerciales des habitants pressurés par une occupation militaire.

Le présent ouvrage est le fruit d’un mémoire de maîtrise réalisé entre 2007 et 2009 au Centre d’histoire du droit et de la justice à l’Université catholique de Louvain.

Axe de recherches :

  • Équipe 3 : Du local aux empires : appartenances, institutions, conflits

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