La réparation des accidents du travail

2014.12.15-Affiche accitravailPratiques et acteurs
XIXe-XXe siècles – France-Belgique

Lundi 15 décembre 2015
Salle Guy Debeyre
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales
1, place Déliot – 59000 Lille

Métro Porte de Douai

Contact : nathalie.flament@univ-lille2.fr

9h30 Accueil des participants
10h00 Ouverture de la journée
Monsieur le Professeur Bernard BOSSU, Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales
Introduction de la thématique – Serge DAUCHY, Directeur de recherche CNRS, Directeur du CHJ / Farid LEKEAL, Professeur à l’Université de Lille, CHJ
Présentation du fonds documentaire – Bruno DUBOIS, Maître de conférences, Université de Lille, CHJ / Nathalie CROCHEPEYRE, Ingénieure d’études, Université de Lille, CHJ
10h30 La logique juridique à l’épreuve de la pratique : à propos de la loi du 9 avril 1898 – Farid LEKEAL, Professeur à l’Université de Lille, CHJ
10h50 Les accidents du travail en Belgique avant la loi de 1903 : les acteurs saisis à travers les sources d’archives – Bruno DEBAENST, Chargé de recherches, Université de Gand, FWO
11h10 Discussion
11h20 Pause

11h40 Les pratiques entrepreneuriales en matière d’accidents du travail : entre stratégie d’évitement et conciliation – Bruno DUBOIS, Maître de conférences, Université de Lille, CHJ
12h00 Médecins des mines/médecins des mineurs : nouveaux acteurs autour de l’accident du travail (premier XXe siècle) – Judith RAINHORN, Maître de conférences en Histoire, Université de
Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, CALHISTE / ESOPP (EHESS Sciences Po)

12h30 -14h30 Pause déjeuner

14h30 Le tarif des corps accidentés : genèse, mobilisations et pratiques judiciaires – France-Belgique (première moitié du XXe siècle) – Eric GEERKENS, Chargé de cours, Université de Liège / Anne-Sophie BRUNO, Maître de conférences en Histoire contemporaine, Université Paris 13, CEE
15h00 La casuistique judiciaire et médico-légale à l’épreuve de l’égalité réelle dans le contentieux des accidents du travail (Belle Époque) – Olivier THOLOZAN, Maître de conférences, HDR, Université Aix-Marseille, LTD
15h20 Discussion
15h30 Pause

15h50 Juge de paix ou tribunal civil : querelle de compétence autour de l’indemnisation des victimes – Nathalie CROCHEPEYRE, Ingénieure d’études, Université de Lille, CHJ
16h10 L’accident du travail en droit social international et européen – Jean-Philippe TRICOIT, Maître de conférences, HDR, Université de Lille, CRDP-LEREDS
16h30 Discussion

16h45 Cocktail de clôture


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