Prix de thèse du Sénat 2012

Prix de thèse du Sénat 2012

Le constat d’un nécessaire renouveau des études sur le thème du bicamérisme mais aussi, plus généralement, d’une relative méconnaissance de la réalité du fonctionnement du Parlement et de sa place dans les institutions a conduit le Bureau du Sénat à redéfinir sa politique d’aide à la recherche universitaire.

Cette politique comprend deux volets principaux : le Prix de thèse du Sénat et l’aide à la recherche sur le bicamérisme.

Le Prix de thèse du Sénat a pour objectif de « distinguer chaque année un ou plusieurs travaux de thèse portant sur le bicamérisme, les collectivités locales et la vie politique et parlementaire. » (Art. 1er al. 3 de l’arrêté n° 2001-254 du Bureau du Sénat en date du 20 décembre 2001).

Le premier prix, d’un montant de 9 000 €, dont 6 000 € sont affectés à la publication de la thèse dans la collection « Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle » aux éditions Dalloz, est attribué par un jury composé de 22 membres (4 sénateurs, dont M. le Président du Sénat, Président du jury,
12 professeurs des universités spécialisés en droit constitutionnel, science politique, droit des collectivités locales, finances publiques et histoire, et 6 fonctionnaires du Sénat). Le prix de thèse fait l’objet d’une remise solennelle à la Présidence du Sénat.

Tous les deux ans (les années impaires) est également décerné le Prix de thèse de la Fondation Descours Desacres sur les finances publiques ou locales. Ce prix est proposé par le jury du Prix de thèse du Sénat, complété par un membre désigné par la Fondation. Le Prix de la Fondation, d’un montant de 6 000 €, est affecté à une publication dans la même collection et remis dans les mêmes conditions que le Prix de thèse du Sénat.

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