« Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances »

Newsletter-fiscalite-de-guerre-fevrier2016les 11 et 12 février 2016, Ministères économiques et financiers, Centre de conférences Pierre-Mendès-France, Salle François-Bloch-Lainé, 139, rue de Bercy 75012 Paris (M° Bercy ou Gare de Lyon.

Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances

Participation gratuite sous réserve d’inscription : S’inscrire

Les prochaines journées du cycle «  Les Finances, un ministère en guerre, un ministère dans la guerre (1914-1918) » sous la direction scientifique de Florence Descamps (EPHE) et Laure Quennouëlle (CNRS/CRH) auront lieu les 11 et 12 février 2016 et seront consacrées à la question des impôts et des taxes pendant la Grande Guerre : Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances.

Parmi les pays belligérants, à côté de l’emprunt, quelle a été la part de l’impôt dans le financement de la guerre ? Pourquoi ? Avant août 1914, la préparation de la guerre a-t-elle donné lieu à des projets de réforme fiscale ?  En quoi la guerre a-t-elle affecté le système fiscal des pays belligérants ? De quelles innovations est-elle à l’origine ? Quels nouveaux types d’impôts, de taxes ou de recettes a-t-elle suscités (impôts directs ou indirects, taxes parafiscales)  ? Peut-on parler « d’impôts patriotiques » d’une « fiscalité de guerre » ?

Quels ont été les débats politiques et techniques au Parlement, à la tête de l’exécutif ou sein de l’administration des Finances ? Comment les ministres des Finances ont-ils arbitré entre la préservation des principes du libéralisme et les adaptations nécessaires à la conduite d’une économie de guerre ? Des personnalités ont-elles joué un rôle particulier dans le débat fiscal (ministres des Finances, parlementaires, publicistes, représentants des professions, syndicalistes) ?  En France, comment qualifier la gestion comparée d’Alexandre Ribot et de Louis Klotz ?

Quelle a été la contribution des experts en finances publiques, notamment des professeurs de droit spécialistes de science et de législation financière (Gaston Jèze par exemple) ? Peut-on discerner un effet de la guerre sur la doctrine financière ou le conflit n’a – t-il été qu’une parenthèse ?

Comment les administrations financières se sont-elles organisées pour faire face à la mobilisation générale et pour appliquer les nouvelles législations fiscales ? Quels nouveaux instruments ont-ils été mis en place ? Quel a été l’impact de la guerre sur les fonctionnaires des régies financières ?

Comment les contribuables ont-ils réagi aux innovations fiscales (particuliers, entreprises) ? Quelles résistances ou quels obstacles  la mise en place de ces nouveaux impôts ou taxes a-t-elle rencontrés ? Peut-on parler d’une acculturation de l’impôt en France grâce à la guerre ou par la guerre  ?

Programme

Jeudi 11 février 2016

8 h 45 – Café d’accueil

9 h 30 Ouverture par Laurent de Jekhowsky, secrétaire général des ministères économiques et financiers

Bilan des journées 2015 du cycle Les Finances, un ministère en guerre, un ministère dans la guerre (1914-1918) et introduction des journées 2016, par Florence Descamps, EPHE

L’emprunt ou l’impôt ? Le recours а la fiscalité dans les pays belligérants

Présidente de séance, Laure Quennouëlle-Corre, CNRS-CRH

10 heures :

Le financement de la guerre en Grande-Bretagne : l’inflation, enjeu des débats entre emprunt ou impôt ? par Marie-Claude Esposito, université de Paris III-Sorbonne Nouvelle

The Political Economy of Taxation in Imperial Germany during the First World War, par Morten Reitmayer, université de Trêves

11 h 15 – pause

11 h 30 :

La fiscalité russe pendant la Première Guerre mondiale par Natalia Platonova, National Research University Higher School of Economics de Moscou

Gaston Jèze et la Grande Guerre par Renaud Bourget, université de Paris I Panthéon Sorbonne

12 h 45 – Pause- déjeuner

Invention et acclimatation de l’impôt sur le revenu en France

 Président de séance, André Barilari, Inspecteur général des Finances (H), vice-président de Fondafip

14 h 30 :

Politique et Finances publiques

Joseph Caillaux et le paradoxe de son apport financier durant la Grande Guerre par Benoît Jean-Antoine, université de Rouen

À cause ou malgré la guerre, la mise en place de l’impôt sur le revenu 1914-1918 par Frédéric Tristram, université de Paris I Panthéon-Sorbonne

Réforme fiscale et Défense nationale : convictions, discours, action et image de Louis Lucien Klotz au prisme de la Grande Guerre par Renaud Quillet, université de Picardie Jules Verne

16 h 30 –  pause

16 h 45 :

Impôt et société

– “A limit to human endurance »: consent and resistance to war taxation in Britain par Martin Daunton, université de Cambridge

La Grande Guerre, creuset du civisme fiscal ? Réflexions à partir du cas français par Nicolas Delalande, Institut d’études politiques de Paris

Vendredi 12 février 2016

Dispositifs de taxation et innovations administratives

Président de séance, Michel Lescure, université de Paris-Ouest La Défense

8 h 45 – Café d’accueil

9 h 15 :

– La taxation du pain. L’État et l’organisation du ravitaillement durant la Première Guerre mondiale en France par Alain Chatriot, Institut d’études politiques de Paris

L’impôt sur les bénéfices de guerre devant le Parlement par Fabienne Bock, université de Paris-Est Marne La Vallée

Le recouvrement de la Contribution sur les bénéfices de guerre, tache de longue haleine pour les services fiscaux par François Bouloc, université de Toulouse II

11 h 15 – pause

11 h 30 :

La contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre en action : de l’Isère à l’Ille et Vilaine par Béatrice Touchelay, université de Lille III Nord de France

– La contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre, étude des dossiers des Commissions du premier degré du Pas-de-Calais par Etienne Zannis, université de Lille III Nord de France

– Conclusions.

Comité scientifique

Fabienne Bock, Eric Bussière, Olivier Feiertag, Olivier Forcade Patrick Fridenson,  Pierre-Cyrille Hautcœur, Michel Margairaz, Beatrice Touchelay.

Organisé par : L’Institut de la gestion publique et du développement économique et le Comité pour l’histoire économique et financière de la France

Cycle de journées d’études sous le patronage de Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics et Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique

 

Les précédentes journées du cycle

25-26 septembre 2014 : La mobilisation financière en France et à l’étranger. Le front financier, un troisième front ? Programme et résumés des communications

26 et 27 mars 2015  : Finances publiques en temps de guerre. Déstabilisation et recomposition des pouvoirs Programme et résumés des communications

En savoir plus sur la thématique

Une bibliographie indicative réalisée par Florence Descamps et Laure Quennouëlle-Corre, les deux directrices scientifiques de ce cycle ► Bibliographie

Cette liste d’ouvrages ne prétend pas à l’exhaustivité et est susceptible d’être complétée.

 


Vous aimerez aussi...